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  • La juge Norah Jean François remet la justice haïtienne en question - lenational
    CSPJ vient de boucler son premier mandat historique La législation pénale haïtienne est en passe de connaître une réforme majeure Les tares de la magistrature haïtienne font aujourd hui partie des préoccupations des candidats aux législatives Il est donc un fait que le débat sur la réforme de la justice bien que vieux de plusieurs années connait en ces temps ci des dénouements pour le moins prometteurs Me Norah A Jean François qui enseigne le droit de l enfant à l université d État d Haïti s ajoute aux essayistes et doctrinaires préoccupés par le fonctionnement souvent boiteux du système judiciaire haïtien Dans un mélange de diagnostics de constats de réflexions et de propositions la magistrate de carrière dévoile ce qui à son avis peut aider Haïti à devenir un vrai État de droit Pour elle sans un système de justice bien pensé on ne peut espérer vivre dans un État où la règle de droit est la principale boussole La magistrature haïtienne doit être dirigée par des autorités légitimes et non par cette petite clientèle qui l avilit la rabaisse et la réduit au rang de domestique des autres pouvoirs lit on en quatrième de couverture La professeure s indigne ainsi à la vue des modes de recrutement au sein de la magistrature haïtienne de la corruption qui la gangrène et de l influence qu elle subit trop souvent de la part des forces politiques Me Norah Amilcar Jean François est aussi l auteur de plusieurs ouvrages jusqu ici très utiles aux chercheurs et aux professionnels du droit le droit de successions et ses implications dans la vallée de l Artibonite 1990 législation haïtienne en vigueur sur les mineurs ouvrage publié en quatre tomes en 2000 2006 2008 2010 un nouveau regard sur l enfance haïtienne 2007 le droit

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  • L’avant-projet de code pénal attend la 50ème législature - lenational
    bien après 1835 la déclaration universelle des droits de l Homme 1948 la convention américaine relative aux droits de l Homme 1969 le pacte des droits civils et politiques la convention relative aux droits de l enfant et la convention Belem Do Para 1995 sur la violence contre la femme Il fallait donc harmoniser les dispositions du vieux code pénal avec cette vision nouvelle du monde préconisée par les nombreuses conventions sur les droits humains ratifiées par Haïti lit on dans un document présentant sommairement l avant projet de code L avant projet de code pénal introduit aussi dans notre législation des infractions carrément nouvelles telles les délits informatiques l incitation au suicide l harcèlement moral le vol d identité l atteinte à l intégrité physique et psychique les infractions en matière d environnement de santé publique d éthique biologique Par ailleurs des infractions qui existaient déjà dans notre législation ont été l objet de redéfinition ou de précision supplémentaire ce sont notamment l interruption illégale de la grossesse le viol le trafic illicite de stupéfiants la contrebande et la corruption Des réalités nouvelles telles l insémination artificielle et beaucoup d autres ont été prises en compte rassure Me Exumé Cependant réagissant aux questions des journalistes Me Jean Vandal a dû avouer que la commission n a pas pu tenir compte de la sorcellerie dans la préparation de l avant projet Il souligne sans grand commentaires qu il est difficile d établir les éléments constitutifs d une infraction qui serait liée à la sorcellerie La prison doit être l exception Le système pénal sous l égide du nouveau code devrait connaitre une redéfinition des peines qui permettra notamment d enlever les peines d emprisonnement dans certains cas où elles étaient prévues Les prisons haïtiennes ne devraient plus accueillir des gens coupables de contraventions Les contraventions ont donc été dépénalisées dans un souci d éviter la surcharge inutile de nos prisons et de prévenir ainsi d éventuels cas de détention préventive prolongée La CPRJ qui a travaillé conjointement avec le groupe Magloire mené par Maitre René Magloire lui aussi ancien ministre de la justice propose pour la première fois dans la législation pénale haïtienne les peines alternatives à la prison S inspirant de certains régimes modernes dont le modèle américain la commission introduit dans le code pénal des peines qui permettent aux juges de ne pas recourir systématiquement à l emprisonnement dans tous les cas correctionnels ou criminels Le placement sur surveillance électronique la semi liberté le suivi des peines socio judiciaires sont autant de palliatifs à la prison inclus dans l avant projet de code pénal La peine d emprisonnement n est pas la règle Elle peut être remplacée par une peine d amende ont souligné tour à tour en des termes différents MMes Sybille Théard Mevs Edwin Coq et Jean Joseph Exumé Le ministre de la Justice Me Pierre Richard Casimir qui participait à l ouverture des ateliers de réflexions sur le contenu de nouveau code a rappelé que

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  • Un deuxième CSPJ fait son entrée dans l’histoire - lenational
    Port au Prince En présence du Premier minsitre a i Jude Hervé Day du ministre de la Justice maître Pierre Richard Casimir des conseillers de la Cour des comptes des membres du Conseil électoral provisoire et de plusieurs représentants des ambassades et des organisations internationales en Haïti les neuf membres du CSPJ ont juré de respecter la Constitution les lois et les règlements de la République de veiller au fonctionnement régulier du pouvoir judiciaire et à la protection des droits des justiciables Le CSPJ se donne des objectifs ambitieux Le discours du président du CSPJ a particulièrement retenu l attention de l assistance Plusieurs fois ovationné pendant son discours maître Jules Cantave a touché des dossiers brûlants au sein de la magistrature tel le paiement prochain des arriérés de salaire très attendus par un grand nombre de juges Il promet qu à court terme le CSPJ va tout mettre en œuvre de concert avec l exécutif pour que ces arriérés soient versés dans le meilleur délai Cette promesse a immédiatement été applaudie par les juges présents Maître Cantave a aussi listé parmi ses objectifs à court terme la régularisation du fonctionnement des décanats l évacuation de tous les dossiers pendants par devant le tribunal disciplinaire au sein du CSPJ la publication régulière des statistiques judiciaires et du rapport annuel du CSPJ Le Conseil a jusqu ici reçu environ 300 plaintes des justiciables qui s estiment victimes d une action posée par un juge Le président de la plus haute instance judiciaire du pays estime que le non renouvellement des mandats de plusieurs juges d instruction est une entrave à la lutte contre la détention préventive prolongée Il promet que le CSPJ va forcer l exécutif à renouveler les mandats des juges tout en soulignant que des juridictions comme les Cayes Hinche et Saint Marc sont tout bonnement paralysées en raison de la fin du mandat des juges d instruction qui y sont affectés MAître Jules Cantave qui dit vouloir obtenir du ministère de la Justice le transfert du personnel judiciaire espère aussi que dès le prochain exercice fiscal le CSPJ aura droit à un budget plus adéquat Le chef du pouvoir judiciaire croit opportun pour le CSPJ de produire à court terme une proposition d amendement de la Constitution ainsi qu une modification de la loi du 13 novembre 2007 sur le CSPJ À moyen terme le CSPJ voudrait boucler le processus de certification des 15 000 magistrats actuellement en fonction sur l ensemble du territoire national Déjà une commission technique de certification est à pied d œuvre et est en train de procéder à la certification d une cinquantaine de juges Le CSPJ entend au cours des trois prochaines années prioriser l intégration des femmes dans la magistrature haïtienne respectant ainsi le quota de 30 de femmes fixé par la Constitution Aussi le Conseil se promet il de mettre en place ses cinq bureaux déconcentrés dans les régions prévues dans les règlements internes Selon le président du CSPJ ces

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  • Le TPI de Port-au-Prince organise des audiences spéciales dans les prisons - lenational
    et aussi de traiter plus rapidement en une journée un grand nombre de dossiers explique en substance le chef du parquet près le TPI de Port au Prince Me Clamé Ocnam Daméus Au moins deux salles d audience ont été emménagées dans les locaux de la prison des femmes à Pétion Ville avec le support de l ambassade américaine en Haïti Au total trois dossiers ont été entendus au cours de la première journée des audiences spéciales à Pétion Ville Le tribunal présidé par le juge Hermon Constant assisté de Me Abner Emile comme représentant du Ministère public a procédé à la libération de deux femmes détenues Une femme détenue pour complicité d enlèvement et qui attendait d être jugée depuis son arrestation en 2013 a pu être fixée sur son sort Elle a été condamnée à cinq ans d emprisonnement ce qui avec le bénéficie de la loi Lespinasse pourra lui permettre de quitter la prison dans encore trois ans Le juge a prononcé son jugement le jour même de l audience et le parquet de Port au Prince promet de jouer sans tarder sa partition en ce qui a trait à l exécution dudit jugement Le chef du parquet de Port au Prince dit avoir le soutien indispensable du barreau de Port au Prince dans cette démarche Cela lui permet d informer préalablement les avocats des détenus de la tenue des séances de jugement dans l enceinte de la prison afin de se présenter pour assurer leur défense Aussi dit t il les parents des détenus ont accès à la salle d audience à l intérieur de la prison conformément aux exigences de la loi en ce qui a trait au caractère public du jugement Il se félicite par ailleurs de l implication dans le processus des différents

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  • Le CSPJ boucle son premier mandat - lenational
    leur représentante Me Dilia Lemaire La Fédération des barreaux d Haïti FBH lors de sa retraite tenue en avril dernier a réélu Me Patrice Cadet cette fois pour un mandat de trois ans après avoir été désigné en octobre 2013 pour compléter le mandat de Me Jacques Letang qui avait dû laisser le conseil en raison de la fin de son mandat de bâtonnier des Coteaux Le siège du représentant de l assemblée des bâtonniers en exercice aura connu deux changements en l espace de trois ans ce en raison d un détail majeur qui n a pas été réglé dans la loi du 13 novembre 2007 créant le CSPJ Alors que le mandat d un bâtonnier est de deux ans au terme du décret du 29 mars 1979 sur la profession d avocat le mandat d un membre du CSPJ y compris le bâtonnier membre dudit conseil est de trois ans Ainsi la fin des mandats des bâtonniers Néhémie Joseph Gonaïves et Jacques Létang Coteaux ont tour à tour obligé la FBH à se choisir de nouveaux représentants au sein du CSPJ La représentante des juges à la cour de cassation Me Wendel Télot Coq sera vraisemblablement reconduite par ses pairs et pourrait ainsi prêter serment le 9 juillet prochain Quant à Me Alix Civil commissaire du gouvernement près le tribunal de première instance TPI de Petit Goâve qui représentait les officiers du ministère public en première instance il serait sur le plan d être remplacé Le nom de son remplaçant n a pas encore été rendu public Aussi l une des rares nouvelles têtes qui intégreront le CSPJ au cours de son deuxième mandat c est le doyen du tribunal de première instance de Saint Marc Me Noé Massillon qui vient remplacer Me Gustave Pharaon comme représentant des juges en première instance Me Massillon qui a été plébiscité par ses pairs deviendra à partir de sa prestation de serment le plus jeune membre du CSPJ CSPJ Des scandales à la sérénité Les trois premières années de ce Conseil auront été marquées à la fois par des scandales très médiatisés et des changements importants dans le mode de fonctionnement de la magistrature haïtienne Ce conseil qui dans l esprit du législateur de 2007 est appelé à matérialiser l indépendance du pouvoir judiciaire allait connaitre par la suite des nouvelles missions attribuées notamment par la loi du 9 mai 2011 portant révision de la constitution de 1987 Cette Loi constitutionnelle fait intervenir le CSPJ dans un processus très délicat et aux enjeux hautement politiques qui consiste à choisir les membres du conseil électoral L un des plus grands calvaires du CSPJ au cours de ces trois ans a été sans conteste le choix des trois représentants du pouvoir judiciaire au sein de l institution électorale Le conseil dont la vie interne a été exposée dans les médias a dû revenir sur ses choix dans un contexte où son président d alors Me Anel Alexis Joseph était très critiqué Ce dossier

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  • L’Anamah organise son VIe congrès : entre démission, élection et revendications - lenational
    justice il est tout à fait juste que sa condition de vie soit décente et que ses soucis personnels ne puissent altérer ses capacités de réflexion ainsi que sa bonne conscience dans le prononcé des jugements a dit le Ministre confirmant ensuite que la question des arriérés de salaires des juges devrait être définitivement résolue dans un proche avenir Le ministère de l Économie et des Finances est saisi de la question et a commencé le processus de paiement Le ministre Casimir qui n a pas voulu accuser uniquement la lenteur des juges d instruction qui occasionne souvent des cas de détentions provisoires prolongées a dit croire que le mauvais fonctionnement du système judiciaire est l échec de tous avocats juges huissiers greffiers policiers ou ministre Il a invité les magistrats présents à ne pas hésiter à recourir à la loi du 6 mai 1927 relative à la comparution immédiate au correctionnel en vue d éviter des cas de détentions provisoires prolongées Le garde des Sceaux est aussi revenu sur l actualisation en cours du Code pénal haïtien Ce code dit il doit refléter les idées et les opinions de tous les acteurs du système notamment sur de grandes innovations à apporter à la législation pénale haïtienne à savoir l introduction des peines alternatives à la prison Le Conseil supérieur du pouvoir judiciaire organe disciplinaire de la magistrature est le résultat d un effort collectif engagé par les différents acteurs du secteur de la justice Le ministre Pierre Richard Casimir a fait remarquer que son ministère ne peut se passer de sa collaboration avec le CSPJ Il croit que cette institution a besoin du support des autres instances nationales qui ont existé avant elle Le ministère de la Justice offrira à cette institution sa collaboration pleine et entière que ce soit pour le transfert des compétences le renouvellement des mandats des juges ou la poursuite du processus de certification des magistrats Le CSPJ dans le collimateur de l Anamah Le président de l Association nationale des magistrats haïtiens n a pas du tout été tendre envers le CSPJ Pour lui cette institution créée pour assainir et renforcer la magistrature s est plutôt comportée en ennemi des magistrats Maître Duret dénonce ce qu il appelle les abus faits aux magistrats par le CSPJ tels les transferts illégaux des juges de paix les mesures disciplinaires jugées abusives prises contre certains juges et surtout le silence complice du Conseil devant des nominations de juges qui seraient faites illégalement par l exécutif En faisant ces dénonciations M e Duret visiblement sous le choc a avoué que sa tension artérielle est montante Un magistrat dit il est aussi un père de famille et en tant que tel sa présence est importante dans son cercle familial Le transfert des juges de manière déraisonnée est une menace pour leurs foyers a dit en substance le défenseur des juges Le CSPJ doit placer le magistrat au dessus des besoins courants de la vie des pressions d un ministre

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  • Le Barreau de Port-au-Prince en appelle à l’ONU ! - lenational
    et le Barreau de Port au Prince avec le support de la Minustah Le bâtonnier qui condamne énergiquement le comportement des responsables dominicains dit croire que la République voisine fait peu de cas des conventions internationales et des principes élémentaires en matière de relations diplomatiques L Onu doit exiger de la République dominicaine le respect du chapitre 7 de la Charte des Nations unies insiste le bâtonnier qui est également le président de la Fédération des barreaux d Haïti FBH Depuis le 17 juin dernier un nombre considérable de personnes vivant jusqu ici en République dominicaine commencent à arriver dans les différents postes frontaliers fuyant ainsi la menace de déportation qui pèse sur elles suite à l arrêt 168 13 de la Cour constitutionnelle dominicaine Les opérations de rapatriement devraient commencer officiellement quarante cinq jours après la date fatidique du 17 juin Des voix se sont soulevées en Haïti pour faire remarquer que ces personnes pourchassées sont obligées de se déplacer sans leur patrimoine et parfois sans leurs enfants mineurs Ce qui constitue entre autres une violation de la convention des Nations unies sur le droit des enfants Maître Carlos Hercule déplore et condamne toutes les violations des droits des Haïtiens et des étrangers déportés ou expulsés par les responsables dominicains Ce qui se passe actuellement est inacceptable aucun génocide ne peut être toléré dans le monde d aujourd hui a lancé le bâtonnier en présence notamment du ministre de la Justice maître Pierre Richard Casimir du président de la Cour de cassation maître Jules Cantave et d un représentant de la mission des Nations unies en Haïti M Luc Coté Le bâtonnier s est aussi adressé directement aux avocats réunis à l hôtel Le Plaza au Champ de Mars pour les inviter à apporter toute leur solidarité à ces

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  • Assises criminelles à Port-au-Prince ! - lenational
    son tribunal veut traiter le maximum de dossiers possible avant le début des vacances judiciaires en août prochain Même pendant ces vacances soit à partir de la première semaine du mois d août jusqu à la fin du mois de septembre nous allons faire un roulement spécial pour continuer les audiences correctionnelles et criminelles nous dit le doyen soucieux d évacuer les dossiers en attente de jugement dans sa juridiction Au un rythme de deux audiences par jour les assises criminelles sans assistance de jury ont permis jusqu ici de traiter 19 cas Plusieurs prévenus ont pu être acquittés et d autres ont été condamnés en bénéficiant ou non des avantages de la loi du 4 décembre 1893 appelée loi Lespinasse Parmi les personnes déjà jugées dans le cadre de ces assises on peut citer Denis Wesley accusé de vol à main armée acquitté Fils Aimé Marc Nicolas Antilus accusé de viol condamné à deux ans de travaux forcés mais bénéficiant de la loi Lespinasse a été libéré Fito Lindor accusé de viol et de tentative d assassinat a été condamné à treize ans de travaux forcés et à des dommages intérêts Johny Stevenson accusé de viol est condamné à trois ans de travaux forcés Avantout Ernest accusé de viol est condamné à quinze ans de travaux forcés Loiseau Bleginton accusé de viol a été acquitté Casséus Blanco accusé de tentative de meurtre est condamné à six ans de travaux forcés Lionel Doriscar accusé d association de malfaiteurs et de vol de nuit a été acquitté Le doyen avoue que des contingences empêchent parfois de réaliser le nombre d audiences souhaitées Il cite par exemple le décès d un avocat qui comme à l accoutumée avait provoqué un lever de siège vendredi dernier Une autre audience a été renvoyée en

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